Droit aérien | Tags | AERONAUTIQUE .MA : Portail Marocain de l'aéronautique et du Spatial

Aeronautique.ma

Accueil > Tags

Tags (3) : droit aérien

L’adhésion du Maroc à la convention de Montréal 1999, c’est pour quand?

L’adhésion du Maroc à la convention de Montréal 1999, c’est pour quand?

14/03/2011 | TRANSPORT

L'insuffisance de la convention de Varsovie de 1929 qui réglait les responsabilités des transporteurs aériens en cas de décès ou blessure et de ses révisions ultérieures, a mis en évidence la nécessité de moderniser et unifier ce régime de responsabilité. En mai 1999, un accord a été négocié...

droit aérien, maroc

Droit aérien: La résponsabilité internationale du trasporteur est modifiée

Droit aérien: La résponsabilité internationale du trasporteur est modifiée

13/03/2011 | TRANSPORT

On nous apprend en droit des citations qui font de nous le juriste, telle que «Nul n’est censé ignorer la loi » ou bien que « L’ignorance de la loi n’est pas une excuse », dont le fondement résulte des expressions latines : Ignorantia juris neminem excusat et Ignorantia legis non excusat....

droit aérien, maroc

Le Maroc participe à la conférence internationale de droit aérien

Le Maroc participe à la conférence internationale de droit aérien

01/09/2010 | TRANSPORT

Le Maroc prend part à la Conférence diplomatique sur la sécurité de l'aviation civile, qui se tient à Pékin du 30 août au 10 septembre avec la participation de 60 pays. Initiée par l'Organisation de l'aviation civile internationale (Oaci ), la conférence vise à renforcer les mesures de sécurité de...

beijing, droit aérien, oaci, pekin

ATOM

YouTube

Instagram

Newsletter

Ce mois, vous avez aimé

Maroc : Airbus acquiert le site Spirit AeroSystems qui devient Airbus Atlantic Maroc Aero

Boeing finalise l'acquisition de Spirit AeroSystems pour 4,7 milliards de dollars

Safran inaugure à Singapour un site de production et de maintenance de systèmes électriques aéronautiques

Royal Air Maroc étend son accord avec Qatar Airways vers l'Australie et Oman

Maroc : 270M€ de la BAD pour moderniser 4 aéroports d'ici 2030

AGENDA

13

Lundi

Avril, 2026

ICAO Global Implementation Support Symposiu...

Marrakech
22

Mercredi

Avril, 2026

GAST (Global Aeronautical Engineering an...

Faculté des Sciences Semlalia - Marrakech
06

Mercredi

Mai, 2026

San Marino Aerospace 2025

San Marino
04

Jeudi

Juin, 2026

France Air Expo 2026

Lyon-Bron Airport - Lyon
29

Mardi

Septembre, 2026

ISAT Dubai - International Summit fo...

Dubai World Trade Centre - Dubai

DOSSIERS